There are no translations available.

Mentions légales

 

EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de la société RM System FRANCE.
Directeur de la publication : Norbert JACOBY

INFORMATIONS SUR LA SOCIETE

RM System

S.A.S.
SIRET 4323933200044
RCS STRASBOURG B 432 393 320
CAPITAL SOCIAL  2.000.000 €

rue du Cerf - 67350 UBERACH
Tél. : 00 33 (0)3 88 05 45 80
Fax : 00 33 (0)3 88 05 45 89



LOIS INFORMATIQUE ET LIBERTES


Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
RM System - Rue du Cerf - 67350 UBERACH
Tél. : 00 33 (0)3 88 05 45 80
Fax : 00 33 (0)3 88 05 45 89


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES


Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

MESSAGERIE


Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.


DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* gratuité de la diffusion,
* respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site de la société RM System France. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site www.rmsystem.fr doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Site conçu, développé et hébergé par Saï studio avec la solution Joomla.

Saï studio
www.saistudio.com
4, rue Kirstein
67000 STRASBOURG
03 88 23 14 43